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Module

Contrat

CAP Contrat : Gestion du projet de construction de la signature du contrat de vente à l'ouverture du chantier pour les Constructeurs de Maisons Individuelles - CMI

La partie Contrat du module ‘Contrat – Chantier – Synthèse’, du logiciel CAP, réalise la gestion du projet de la signature du contrat de vente jusqu’à l’ouverture du chantier.

Elle se décompose en 2 parties :
– Avant permis ;
– Après permis.

Elle permet le contrôle de ces 2 phases distinctes.

Description des fonctionnalités du module "Contrat"

La Signature du contrat permet d'enregistrer le montant du contrat, d'adapter la notice descriptive, d'éditer le contrat de vente. Vous y définissez également le délai pour la gestion des clauses suspensives.
La Signature du terrain, permet d'enregistrer quand l'acte de signature du terrain est fait et lève la condition suspensive correspondante.
Le Contrôle du terrain valide que le terrain permet la construction du projet souhaité, l'accès au chantier, qu'il est borné, etc.
L'Etude thermique, permet de valider que la demande d'étude thermique à bien été faite.
Le Dépôt du permis de construire, permet d'indiquer si les plans de permis sont faits, si le permis a été déposé et de définir la date d'alerte par rapport à la date de réception prévue pour le permis.
L'Accord du permis de construire, permet d'indiquer la date de réception du permis, s'il y a des réserves ou non, ainsi le numéro de permis. Ceci lève également la condition suspensive correspondante.
Le Panneau de chantier enregistre la date de pose du panneau, défini le délai de carence correspondant. Une alerte d'autorisation de démarrage des travaux y est associée.
La Mise au point technique, permet de valider que la mise au point technique du projet pour passer les bons de commande à bien été faite.
L'Accès au chantier, permet de valider que le terrain est bien accessible aux entreprises (voirie ou empierrement fait).
La Fourniture eau, permet de valider que le chantier à une alimentation en eau de disponible, permettant ainsi aux entreprises de travailler.
Le Plan de chantier, permet de valider que les plans d'exécution sont bien réalisés et que le surveillant de travaux a préparé le plan d'installation du chantier.
L'Etude de sol, permet de valider que la demande d'étude préliminaire de sol à bien été réalisée.
L'Etude parasismique, permet de valider en fonction de la zone parasismique du terrain, que la pré-étude parasismique, ainsi que l'étude parasismique définitive ont bien été effectuées.
Les Bons de commande, permettent de contrôler pour les entreprises les dates d'envois des bons de commande et de retours de marché signé. Pour les fournisseurs les dates d'envois des bons de commande.
L'Assurance dommages-ouvrage, permet en fonction des choix, de contrôler la gestion de l'assurance, demande, attestation, paiement, envoi, réception. Ceci lève la condition suspensive correspondante.
L'Assurance livraison et prix convenu, permet de vérifier que l'assurance de livraison à prix et délai convenu à été prise, ceci lève la condition suspensive correspondante.
Le Surveillant de chantier, permet d'affecter le surveillant de chantier chargé des contrôles à la préparation à l'ouverture et chargé de la réalisation des travaux.
L'Ouverture de chantier, permet de déclarer la date d'ouverture du chantier ainsi que le délai de réalisation et l'édition du procès-verbal d'ouverture de chantier.

Nos modules du logiciel CAP :

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